Accepter tous les débats en oubliant le politiquement correct
Promouvoir des comportements et des idées en accord avec des valeurs
Participer à l'élaboration du projet de droite
Fédérer et rassembler autour d'une vision commune
Chers amis,
Nous vous souhaitons, à vous-mêmes ainsi qu' à vos proches, une excellente année 2025.
2025 sera une année-clé pour la préparation du retour de la droite au pouvoir.
Enfin, après bientôt 60 ans de domination de l'idéologie issue de mai 68, nous voyons poindre le jour où la droite reviendra à la direction de notre pays.
Le peuple français a donné en juin 2024 le signal clair qu'il ne veut plus de l'idéologie que lui impose la gauche et ses relais dans les médias, à l'université, au sein de la Justice, dans le monde de la culture ou dans le monde du football. Cette idéologie qui place notre pays sans dessus-dessous, en inversant les valeurs, en renversant le bon sens, et qui mène notre pays à la catastrophe.
A cause des manoeuvres de la gauche emmenée par Emmanuel Macron, ce signal clair donné par notre peuple en juin 2024 ne s'est pas transformé en une direction forte, claire et capable pour la France. Mais ce n'est désormais plus qu'une question de temps avant que notre pays se dote enfin de cette direction forte, claire et capable dont il a tant besoin.
Le président de la République Emmanuel Macron, qui aura réussi à faire pire pour notre pays que son indigent prédécesseur François Hollande, s'est condamné à l'impuissance en dissolvant inconsidérément l'Assemblée Nationale. Son mandat traverse ses derniers soubresauts. Il aura été le dernier avatar d'une gauche française bavarde, imbue d'elle-même et inapte à diriger, dont le seul but était de conserver le pouvoir par tous les moyens et sans aucune considération pour l'intérêt national.
Les gouvernements d'apparence qui se succèdent autour de lui ne sont pas en mesure de masquer la situation terrible dans laquelle se trouve notre pays, et encore moins d'y faire face. Leur paralysie accélèrera le moment où de nouvelles élections seront nécessaires.
Outre les élections municipales en 2026, tout indique que des élections législatives ou présidentielle anticipées pourraient avoir lieu avant 2027. Ces élections seront l'occasion pour le peuple français de mettre fin à la folie collective dans laquelle nous a plongée Emmanuel Macron et d'exiger la clarté et la fermeté que nous devons à notre pays.
L'avènement de la droite n'est plus qu'une question de temps.
Nous Lignes Droites 31 continuerons à œuvrer à l'union des droites afin de hâter le jour où la droite reviendra enfin au pouvoir et pourra enfin prendre les mesures qui permettront à la France de reprendre en main son destin.
Bien cordialement,
Le bureau de Lignes Droites 31
La conférence organisée par Lignes Droites 31 le 10 octobre sur le sujet de l’indépendance de la presse a réuni plus de cinquante personnes autour de notre conférencier Monsieur Nicolas Boutin.
M. Boutin a livré une analyse synthétique et passionnante du métier de sa journaliste et de sa condition relative à son indépendance à l’égard de ses actionnaires, de ses sources et des influences politiques.
A l’aide d’exemples précis et documentés, et mû par une volonté de mesure et d’objectivité, M. Boutin a permis à l’audience de plonger au cœur du métier de journaliste, de ses contraintes et de ses doutes, aussi bien que de sa grandeur – en particulier pour ce qui concerne l’étape essentielle de la validation de l’information avant sa publication, le journaliste devant être avant tout respectueux de la vérité, droit primordial du lecteur.
Il a notamment illustré de façon singulièrement convaincante combien les choix éditoriaux ou les angles d’attaque permettent de placer la relation d’un fait au service d’une ligne éditoriale ou d’un message politique.
La séance très intense d’échanges avec la salle a ensuite permis d’étudier le sujet de la prédominance des médias de gauche dans le paysage politique ; cette prédominance, pour être un fait aujourd’hui, ne constitue aucunement une fatalité et les moyens de la contrer sont nombreux : augmentation des abonnements à la presse écrite de la part du public de droite, augmentation des interactions des citoyens de droite avec les journalistes afin de fournir des sources de droite aux journalistes, amélioration des conditions d’emploi des journalistes en début de carrière.
La conférence a également été l’occasion par M. Boutin de nous partager un vrai plaidoyer pour la presse, de nous transmettre un message d’optimisme au peuple de droite, et en particulier sur le fait que le paysage médiatique a amorcé un virage (Valeurs Actuelles, CNews, ParisMatch, Europe1, ...) qui lui permettra graduellement de secouer la mainmise des idéologies de gauche sur la ligne éditoriale de la plupart des médias. Mais il a souligné que l'information était désormais trop souvent gratuite, et de qualité déplorable .... et qu'il était donc essentiel d'éduquer nos jeunes à l'importance de soutenir les "vrais" journalistes, de faire l'effort de ne pas se contenter d'une information gratuite mais superficielle, de lire les articles de fond et de rechercher une information de qualité (en y mettant le prix), étape essentiel pour se construire un avis de citoyen réellement pertinent et éclairé.
Nous vous attendons nombreux à nos prochaines conférences !
Lorsque j’étais sur les bancs de Sciences Po, je me souviens d’une citation à propos de Jules Michelet qui disait à peu près ceci : on en apprend plus en lisant « l’Histoire de France » de Jules Michelet sur son auteur que sur ladite histoire, tant la présentation est subjective.
La même citation pourrait être appliquée à l’organisation des jeux olympiques par la France. On en apprend moins sur l’olympisme que sur la France, et la manière dont notre pays s’est saisi de cet évènement pour en faire le miroir de ses pulsions. J’en liste ici quelques éléments caractéristiques.
La première est l’absence de neutralité politique. Il est difficile de lister qui est responsable de quoi – Cojo, gouvernement, CIO – mais le résultat a été d’une très grande uniformité progressiste. Ainsi, lors de la présentation de l’affiche officielle, première surprise : une France fantasmée des JO 2024 était représentée, une France-monde, universelle et colorée. Elle avait conservé ses monuments emblématiques et caractéristiques mais en les débarrassant de leurs oripeaux et scories culturels. Le dôme des Invalides avait perdu sa croix sommitale et nul référence au drapeau français ne s’y signalait, à rebours des choix opérés dans les autres pays d’accueil. Pour que la France soit vraiment universelle il fallait la détacher de ses contingences culturelles.
Lorsque des noms d’artistes ont commencé à circuler, on a appris qu’Emmanuel Macron souhaitait une malienne naturalisée français très connue au plan mondial mais peu en France, et ne chantant pas en Français. Point de David Guetta, qui s’en est ému, ou de Mireille Mathieu…
Ce choix progressiste s’est retrouvé lors de la cérémonie d’ouverture, que ses initiateurs, tous classés à gauche, avaient voulu comme « engagée ».
Dès le départ, on s’est donc employé à faire de cette manifestation une projection de croyances idéologiques. Cette volonté est somme toute assez banale dans des pays autoritaires (la Chine avait profité des JO pour rappeler sa force et son histoire millénaire, Taïwan inclus) mais dénote dans un vieux pays démocratique comme la France. Après tout, Pierre de Couvertin était français et la charte olympique insiste a contrario sur la neutralité politique et religieuse, afin de ne pas parasiter les jeux avec des problématiques extérieures.
La seconde caractéristique, cousine de la première, est que ce choix idéologique est aussi un paradoxe. Tout au long des années qui ont précédé les JO, Thomas Jolly a insisté sur la nécessité d’en faire un évènement fédérateur. En 2022, il insistait ainsi « Surtout après la période dramatique que Paris a traversée, les attentats de 2015, l’incendie de Notre-Dame de Paris. Je veux faire de ces Jeux un “nous”. Le paradoxe est que cette volonté de fédérer s’est faite non pas sur des éléments de consensus mais de rupture.
La rupture s’est faite toute d’abord avec la France. Si des références folkloriques (french cancan, musique pop) ont été admises, l’histoire de France lors de la cérémonie d’ouverture fut réduite à la sanglante Terreur – la décapitation de Marie-Antoinette en étant le prélude – et à des portraits de femmes politiques, syndicalistes, surtout de gauche. Nulle référence pré-1789. Rien d’étonnant de la part de Thomas Jolly, le concepteur du show, qui avait en son temps affublé le personnage de Jeanne d’Arc d’une perruque bleue comme une chanteuse de K-pop.
La rupture s’est faite surtout avec l’idéologie officielle de la République, un régime qui ne reconnaît que des citoyens sans référence à leurs origines. Jamais lors d’une cérémonie on n’a autant insisté sur le genre et la couleur de peau. Dans tous les tableaux, on avait pris soin qu’un noir, un magrébin, un asiatique côtoient un blanc. Si on met de coté les artistes étrangers, tous caucasiens (Dion, lady gaga), le choix des artistes français a été marqué par la volonté sourcilleuse de respecter les codes Netflix (Rim K, Aya Nakamura, Axelle Saint-Cirelle…) plutot que l’article 1 de la Constitution
De même une grande attention a été donnée à la surreprésentation des femmes et du troisième genre, ou de l’ambiguïté sexuelle, avec un trouple « gender fluide » censé incarner les nouveaux Jules et Jim, au point que la presse spécialisée a pu titrer « Paris, phare queer universel ».
Il en a été de même pour les personnes en situation de handicap, sportifs ou artistes, ce qui était logique puisque les jeux olympiques sont suivis par les jeux paralympiques.
Cette rupture au nom de l’inclusion a cependant dérapé car à trop vouloir faire cohabiter deux visions, une partie du pays (et du monde) y a vu un démolissage en règle des intangibles anthropologiques de la civilisation, un piétinement des tabous, fondements et totems sacrés afin de refonder une nouvelle société woke. Ont ainsi été successivement altérés le respect de l’armée et des morts (la garde républicaine, qui sonne l’appel aux morts, mobilisée pour se trémousser avec Aya Nakamura), le mariage et la différenciation sexuelle (un trouple), la religion chrétienne (la parodie de la Cène), la pudeur (Katerine presque nu à heure de grande écoute), la dignité des personnes (le spectacle assez gore de Marie-Antoinette décapitée). Cela fait suite aux prémisses qu’avaient été la disparition de la croix et du drapeau. Cette troisième caractéristique découlant des deux premières pourrait tenir dans un adage : « On ne fait pas d’omelettes sans casser d’oeufs ». Néanmoins, l’erreur majeure a été d’oublier que ce spectacle était mondial et qu’il y avait au même moment des athlètes chrétiens, des monarques en tribune, des militaires, des familles avec jeune enfants devant le poste, bref toute une série de gens pouvant légitimement s’estimer brusqués voire agressés par la cérémonie.
Retrouvez le lien de ce billet d'humeur : LIEN
C’est là où l’on a appris une quatrième caractéristique de l’état d’esprit français : une forme d’intolérance manifeste et de manque d’empathie. Les promoteurs de ce show idéologique ont assumé leur rupture, et surtout assumé qu’ils avaient capté en tant que minorité agissante les outils de domination culturels et médiatiques de ce pays. Ils ont imposé leur vision de l’Histoire et de notre avenir au travers de l’organisation de ces Jeux, en se félicitant qu’il fallait « emmerder » les 12 millions de fachos-cathos-ploucs de province qui avaient voté RN quelques semaines auparavant. Thomas Jolly, le grand architecte de la cérémonie, avait lui-même déclaré : « Notre diversité et notre vivre ensemble est à célébrer… surtout suite aux récentes élections françaises. Un moment difficile durant lequel ont été proférés des discours contraires à l’idée d’accueil et de bienveillance qui sont des valeurs olympiques. ». Ce n’est que lorsque le tollé a commencé à devenir mondial, entrainant le retrait de certains sponsors, qu’on a commencé à entendre des débuts d’excuse.
Cinquième caractéristique : face au tollé mondial, la même caste a agi comme aurait fait Poutine en diffusant … des fausses nouvelles pour faire contrefeu. Lors de la polémique sur l’affiche, avaient ainsi circulé des verbatims copiés-collés expliquant que le règlement olympique interdisait là représentation de symboles religieux ou nationaux, ce qui est évidemment faux. Le comité des jeux olympiques avait ainsi réagi en précisant que «contrairement à ce qui a été écrit le CIO [comité international olympique] n’a rien imposé au dessinateur». «La création des affiches est un exercice libre pour chaque comité d’organisation : les seuls impératifs du cahier des charges du CIO sont la présence du logo de l’édition, le numéro de l’olympiade ainsi que les dates des Jeux».
Lors de la polémique sur la Cène, que visiblement on pouvait saccager en dépit du règlement olympique, d’autres verbatims ont circulé pour expliquer que c’était un autre tableau totalement inconnu au bataillon qui avait été reproduit (le festin des Dieux, 1635). Ce qui est inquiétant est que j’ai vu des cohortes d’individus endosser cet argumentaire alors que rien ne concordait, et en dépit du fait que les drag queens et France TV avaient eux-mêmes identifié qu’il s’agissait bien de la Cène.
Au final, et c’est la sixième caractéristique d’un certain état d’esprit, la France à organisé un évènement populaire … sans le peuple. Une moitié du pays a détesté le spectacle d’ouverture ou l’affiche. Le peuple de Paris s’est vu obligé de circuler avec des passes et des QR codes, ce qui a fait plonger le chiffre d’affaires des magasins et restaurants. Si la taxe foncière a bondi de 40% à Paris pour payer les jeux, personne n’a eu l’idée de distribuer des places aux parisiens sur les bords de Seine : ils ont été exclus de leur propre ville. Rien de surprenant : la première polémique sur ces jeux avaient éclaté lorsque les libraires de bord de Seine avaient protesté contre leur éviction pour motif de parade navale.
Tout ceci n’est pas sans rappeler la nomenklatura communiste qui professait le communisme depuis le confort douillet de leurs villas privées ou cette noblesse de cour qui faisait la fête à Versailles en se souciant fort peu de la situation de leurs concitoyens.
Cette discordance culturelle entre une élite minoritaire, militante et intolérante, et la masse d’un pays qui ne se reconnaît plus dans ce qu’on dit de lui ne peut que conduire à une grave crise de légitimité de la première. L’art a bon dos, mais peut-il être anti-démocratique ?
Chers amis,
Dimanche 7 Juillet aura lieu le second tour des élections législatives.
Les différentes composantes de la gauche s’allient sans scrupule avec les plus extrêmes d’entre elles. Elles font ainsi alliance avec ceux qui occupent nos universités, ceux qui promeuvent le mouvement terroriste du Hamas, ceux qui encouragent le communautarisme, ceux qui prônent la désobéissance civile, ceux qui facilitent l’immigration illégale, ceux qui recourent à la violence pour paralyser les grands projets d’aménagement de notre pays, ceux qui détruisent nos églises et les statues de nos grands hommes.
Au soir de la cinglante défaite de son parti au premier tour des législatives, Emmanuel Macron, violemment rattrapé par le gauchisme dont il est issu, a appelé à une alliance avec cette même extrême-gauche, abandonnant tout honneur ainsi que ce qu’il lui restait de crédibilité.
Depuis le résultat des élections européennes du 9 juin, il était évident que le macronisme était condamné à disparaître à très court terme; mais, comme pour en accélérer et en déshonorer l’effondrement, Emmanuel Macron l’a, depuis dimanche dernier, fait sombrer dans un naufrage moral.
Nous Lignes Droites appelons à faire barrage à l’extrême-gauche et au macronisme dans toutes les circonscriptions de Haute-Garonne. Nous appelons à voter pour les candidats de droite présents au deuxième tour, quel que soit leur parti. Le deuxième tour des élections législatives constitue une superbe occasion pour la droite de revenir aux responsabilités et d’engager le redressement de la France.
Nous apportons notre soutien en particulier à Gaetan Inard, candidat sur la 7è circonscription de Haute-Garonne, qui incarne l’union des droites qui, seule, permettra le retour au pouvoir de la droite.
Indépendamment des résultats du second tour, nous, Lignes Droites, continuerons à œuvrer à la reconstruction d’une droite forte et assumée, seule alternative équilibrée au redressement de notre France.
Bien cordialement,
Le Bureau de Lignes Droites 31
Nouveau paragraphe
Compte–Rendu de la Conférence organisée par Lignes Droites 31 le 2 avril 2024 à Toulouse : Islam et Islamisme
Dans cette conférence qui a rassemblé un auditoire de plus de 100 personnes, trois intervenants particulièrement qualifiés ont exposé leur vision sur les sujets de l’islam et de l’islamisme, cités ci-dessous par ordre d’intervention:
M. Mathieu Taieb, ancien officier supérieur de l’armée de terre, musulman converti au catholicisme, auteur de Devenir votre frère, publié en 2023 aux éditions MAME
Le père François Jourdan, docteur en théologie, en histoire des religions et en anthropologie, auteur de L’islam sans faux-semblants, publié en 2022 aux éditions Salvator
Le Dr. Florence Bergeaud-Blackler, sociologue, chargée de recherche au CNRS, auteur de "Le frérisme et ses réseaux, l’enquête", publié en 2023 aux éditions Odile Jacob (cf notre rubrique "lectures choisies").
Les points à retenir de ces trois interventions de haute qualité sont les suivants:
Compte-rendu succinct de la conférence de M. Patrice Michel, Magistrat Honoraire, sur le sujet : « lutte contre l’immigration illégale : la nécessaire réforme du droit national et européen » organisée par Lignes Droites 31, le 15 Novembre 2023 salle San Subra à Toulouse.
Les obstacles posés par notre droit à la lutte contre l’immigration illégale induisent des entraves à l’action de l’ensemble des services de l’Etat (procureur, gendarmerie, police) dont cette lutte constitue la tâche :
Les conséquences de l’immigration illégale sont nombreuses et extrêmement néfastes pour notre pays :
- Communautarisme
- Coût exorbitant pour les services de l’état (mobilisation de policiers et gendarmes, d’interprètes, d’avocats, de juges, de véhicules pour trajets tribunal-centres d’hébergements ), et donc in fine pour le contribuable
- Mariages frauduleux pour obtention de nationalité
- Droit du sol pour les naissances
- Délinquance
- Travail clandestin
- Coût d’hébergement et d’éducation des mineurs
En 1997, l’année de ma naissance, le taux de fécondité était de 1,71 enfant par femme, un chiffre déjà bien inférieur au seuil de remplacement des générations, estimé à environ 2,1 enfants par femme, sans que cela signifie pour autant que la parentalité allait de soi. Mais en 2024, les chiffres sont sans appel : 1,62 enfant par femme, et une chute des naissances qui semble inarrêtable. Comment en est on arrivé là ? Et surtout, pourquoi les jeunes d’aujourd’hui ne veulent-ils plus fonder de famille ?
La natalité française a connu une première chute importante après 1972, Mai 68 a profondément transformé la société française, et même si la chute de la natalité après 1972 n’est pas directement causée par ces événements, ils ont joué un rôle dans l’évolution des mentalités et des comportements qui ont ensuite influencé la fécondité. L’entrée massive des femmes sur le marché du travail, l’accès à la contraception et la légalisation de l’IVG en 1975 ont profondément modifié les comportements familiaux. Cependant, après cette période de déclin, la fécondité s’est stabilisée autour de 1,8-2 enfants par femme pendant plusieurs décennies. Depuis 2010, en revanche, la chute est spectaculaire : entre 2010 et 2024, le nombre de naissances est passé de 832 800 à 663 000, soit une baisse de 21,50 %. Un effondrement historique qui ne cesse de s’accélérer, sans qu’aucun véritable sursaut ne semble pointer à l’horizon.
Les raisons sont multiples, mais elles pointent toutes vers une réalité inquiétante : avoir un enfant en 2024 est devenu un choix difficile, parfois même un luxe. Pourtant, il est essentiel d’être honnête avec nous-mêmes : la précarité économique, bien que réelle, n’explique pas tout. Trop de jeunes se cachent derrière cet argument pour justifier un refus d’engagement bien plus profond. Aujourd’hui, nombreux sont ceux qui préfèrent "profiter" avant d’avoir des enfants, cherchant un confort personnel au détriment de la responsabilité collective. Cette mentalité est en partie héritée d’une éducation plus permissive, où les limites ont été repoussées, où la contrainte est devenue un gros mot. Les méthodes pédagogiques modernes, comme Montessori, sont souvent citées comme un progrès, mais elles traduisent aussi un changement de paradigme issu des transformations post-68 : un enfant doit s’épanouir à son rythme, être libre de ses choix, et ne pas être contraint. Résultat ? Une génération qui repousse l’effort, qui cherche avant tout son propre bien-être, et qui voit la parentalité comme une privation de liberté plutôt que comme un accomplissement.
Au-delà de cette évolution sociétale, l’idée même de nation s’efface. Faire des enfants, c’est assurer le renouvellement des générations, maintenir une dynamique économique, préserver un équilibre social. Or, nous vivons dans une société où l’individualisme prime sur l’intérêt collectif. Nous consommons, nous voyageons, nous vivons pour nous-mêmes sans nous soucier des répercussions à long terme. Cette quête incessante de liberté, ce refus des obligations, nous mènent à une impasse. Car moins de naissances, c’est aussi moins de travailleurs demain, une économie qui s’essouffle, et des systèmes de retraite qui s’effondrent. Nous ne voulons plus d’enfants, mais qui paiera alors pour notre vieillesse ?
Peut-on encore inverser la tendance ? Il ne s’agit pas de forcer les jeunes à avoir des enfants, mais de redonner du sens à la parentalité. Il faut retrouver un intérêt commun, réapprendre à voir l’avenir autrement que par le prisme de la jouissance immédiate. Faire des enfants, ce n’est pas seulement une contrainte, c’est une transmission, une continuité, un acte fondateur pour une société. Il faut redonner envie, réhabiliter la famille comme un pilier essentiel du bien-être personnel et collectif, et non plus comme une entrave. Tant que nous resterons enfermés dans cette quête illusoire de liberté absolue, tant que nous refuserons de voir au-delà de notre propre existence, la chute des naissances n’aura aucune raison de s’arrêter. Et avec elle, c’est tout un modèle de société qui s’effondrera.
Sources :
INSEE “Bilan démographique annuel”
INED “Pratiques parentales et enfance"
Le 13 mars 1959, le nouveau Conseil constitutionnel tenait sa première séance dans une « remarquable indifférence » , racontait en 2014 son président, Jean-Louis Debré, fils de Michel Debré, l’ancien premier ministre de De Gaulle, qui fut le véritable père de l’institution de la rue de Montpensier, bien plus que le Général, qui n’avait pas l’âme d’un juriste. La presse préférait alors s’amuser du nom de son premier président, Léon Noël, qui formait un palindrome.
La figure de style était loin de résumer la révolution juridique qui se profilait à bas bruit : la loi, toute-puissante depuis la Révolution française, tombait de son piédestal puisqu’un juge était dorénavant chargé de contrôler sa conformité à la Constitution. Certes, il y avait eu sous la IVe République un embryon de « comité constitutionnel », mais, avec la Constitution du 4 octobre 1958, le « contrôle de constitutionnalité » faisait son entrée en force au cœur d’un État légicentriste : comme le résume le Conseil constitutionnel lui-même dans une décision du 23 août 1985, la loi votée par le Parlement n’exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution.
Cette limitation peut sembler anodine, mais, au pays de Montesquieu, la loi est sacrée et ne se juge pas. Dans le livre XI de De l’esprit des lois
, le philosophe procède à une implacable démonstration : « Si (la puissance de juger) était jointe à la puissance législative, le pouvoir
sur la vie et la liberté des citoyens serait arbitraire puisque le juge
serait également législateur […] Puisque les juges de la nation ne sont
que la bouche qui prononce les paroles de la loi, des êtres inanimés,
ils n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur. »
Dans l’éventualité d’un silence de la loi, c’est au législateur seul de parler. En 1936, le Conseil d’État, dans son arrêt Arrighi, refusa d’écarter un règlement pris en application d’une loi qui aurait été contraire à la Constitution. Ce n’était pas de son ressort, la loi faisait écran. « Si large qu’ait été l’extension des pouvoirs du juge dans l’interprétation de la loi, elle ne saurait aller jamais jusqu’à priver de force un acte législatif » , expliquait le commissaire du gouvernement Roger Latournerie.
«Remarquable indifférence»
La chose paraît si abstraite qu’on imagine mal qu’elle fasse l’objet de disputes passionnées. Et, pourtant, en 1921, l’ouvrage d’Étienne Lambert, Le Gouvernement des juges , fit grand bruit : les Français y découvrirent le modèle américain de la Cour suprême, dont l’auteur montrait la toute-puissance. Le débat a agité l’Angleterre voisine depuis le XVIIIe siècle. Déjà, sir William Blackstone, contemporain de Montesquieu, vantait la figure d’un juge qui serait un « oracle vivant » , bien plus créateur de droit que s’il était seulement la « bouche de la loi ».
La révolution qui commence en 1958 ne cesse depuis de gagner en ampleur, toujours dans la même « remarquable indifférence ». Tout juste polémique-t-on quand un membre du Conseil constitutionnel s’exprime publiquement au risque de manquer à son devoir de réserve, à l’image de propos de Laurent Fabius sur l’immigration et l’écologie, ou d’Alain Juppé en faveur d’une loi sur la fin de vie. Et la possible nomination de Richard Ferrand, qui n’a aucune formation académique en droit, à la tête du Conseil fait grincer des dents. Ce débat sur la compétence des Sages est aussi vieux que l’institution elle-même.
Et se posera de plus en plus dans les années à venir
Frédéric Rouvillois, professeur de droit public
Ces polémiques ponctuelles masquent le véritable débat de fond, celui d’un Conseil constitutionnel qui a si profondément évolué qu’une question politique fondamentale, celle de l’équilibre entre le législateur et le juge, se pose derechef avec acuité. « Et se posera de plus en plus dans les années à venir » , prédit le professeur de droit public Frédéric Rouvillois. Quand le Conseil constitutionnel est porté sur les fonts baptismaux par Michel Debré et son comité chargé des travaux préparatoires, il se borne à être « une arme contre la déviation parlementaire » , selon la formule du gaulliste, qui, en 1958 devant le Conseil d’État, explique vouloir en finir avec « le régime d’assemblée, où la totalité du pouvoir appartient à un Parlement ».
Rationaliser le parlementarisme : tel est le projet du constituant en 1958, qui définit strictement le domaine de la loi (article 34) et consacre un domaine réglementaire qui recouvre tout ce qui n’est pas législatif (article 37). Le gouvernement dispose d’un pouvoir autonome capable de survivre à « l’arbitraire parlementaire ». Le Conseil constitutionnel est ainsi « le chien de garde de l’exécutif » au « canon braqué vers le Parlement ».
Se fonder sur le préambule
Aujourd’hui, le Conseil constitutionnel n’est plus seulement ce « cerbère » , mais est « devenu le garant des droits et libertés fondamentales » , se félicitait récemment Alain Juppé. L’universitaire Georges Bergougnous écrivait en 2013 que, face à « un législateur toujours malhabile, sinon malfaisant » , le Conseil constitutionnel « assure ce que, en quelques mots sublimes, à l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, les hommes de 1789 ont assigné à toute Constitution ». Ces mots, ce sont eux : « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution. » Le Conseil constitutionnel entend marcher sur ses deux pieds.
Cet acte II a commencé il y a cinquante ans lorsque, dans sa décision du 16 juillet 1971, le Conseil constitutionnel donne au principe de liberté d’association une valeur constitutionnelle. Pour la première fois, le juge ne se fonde pas sur le texte austère de la Constitution, qui décrit le fonctionnement des institutions, mais sur son préambule, qui intègre la fameuse DDHC de 1789 et celui de la Constitution de 1946, qui consacre les droits sociaux. Avec la révision constitutionnelle de 2005, ce « bloc de constitutionnalité » s’élargit à la charte de l’environnement de 2004.
C’est par un coup d’Etat que le Conseil s’est emparé de ce contrôle de fond en 1971. Mais le constituant a validé ce coup de force et la même confortée en ouvrant sa saisine
Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l’université Rennes-1
Pour Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l’université Rennes-1, « c’est par un coup d’État que le Conseil s’est emparé de ce contrôle de fond en 1971. Mais le constituant a validé ce coup de force et l’a même conforté en ouvrant sa saisine ». En 1958, seuls le président de la République, le premier ministre et les présidents des deux Chambres pouvaient saisir le Conseil constitutionnel qui exerçait un contrôle a priori de la loi, avant sa promulgation. Cette saisine a été élargie à 60 députés ou 60 sénateurs lors de la révision constitutionnelle en 1974. Celle de Nicolas Sarkozy en 2008 a consacré un contrôle de constitutionnalité a posteriori avec l’introduction de la « question prioritaire de constitutionalité ».
«Le Conseil n’en fait qu’à sa tête»
En soixante-six ans, le Conseil constitutionnel a dégagé une abondante jurisprudence qui fait du juge, plus que la simple « bouche de la loi » , un véritable « oracle » participant à la fabrique du droit. Certes, il manie « la gomme » et non « le crayon » — la formule citée par Alain Juppé est du doyen Georges Vedel — mais la marque du Conseil constitutionnel irrigue tout l’ordonnancement juridique. Que l’on pense — le sujet n’est pas nouveau ! — à la décision du 13 août 1993 relative à la loi Pasqua sur l’immigration : les Sages la censurent, reconnaissant pour « tous ceux qui résident sur le territoire de la République » « des libertés et droits de valeur constitutionnelle » , parmi lesquels « la liberté d’aller et venir, la liberté du mariage, le droit de mener une vie familiale normale […] des droits à la protection sociale ».
Certes, le législateur tient toujours le stylo, mais peut-il échapper à la gomme du juge ? Guillaume Drago, professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas, est formel : « Toute réforme d’ampleur en matière d’immigration ne peut faire aujourd’hui l’économie d’une réflexion constitutionnelle ». D’autant qu’en trente ans, le Conseil constitutionnel a resserré son étau : sous Laurent Fabius, dans une décision du 6 juillet 2018, les Sages ont élevé la « fraternité » en principe constitutionnel, écartant la possibilité d’un retour du délit d’aide au séjour irrégulier. Sur le conditionnement des aides sociales à cinq ans de résidence, la jurisprudence a varié ces dernières années. « Le Conseil n’en fait qu’à sa tête et plonge le législateur dans l’incertitude permanente », déplore Anne-Marie Le Pourhiet.
L’État de droit est avant tout un impératif de prévisibilité et de sécurité juridiques, or justement le pouvoir d’appréciation discrétionnaire des juges le compromet
Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l’université Rennes-1
Souvent, il ne tranche pas sur le fond, mais sur la forme : en dénichant des « cavaliers législatifs » , il a vidé de sa substance la loi immigration de 2024 dans sa version amendée par la droite, la ramenant à sa version originelle issue du bloc macroniste. « Le juge habille une décision politique d’arguments juridiques contestables » , regrette Guillaume Drago.
Fait-on face, déjà, à un « gouvernement des juges » ? « Si, par gouvernement, l’on entend le fait de participer de manière active à l’élaboration des politiques, alors oui » , répond prudemment Frédéric Rouvillois, qui observe un paradoxe : alors que le contrôle de constitutionnalité s’est imposé de concert avec la notion d’État de droit, cette convergence pourrait finir en divergence. « Dans un État de droit, l’État est lui-même soumis à la loi telle qu’elle a été établie à l’origine selon la volonté de son auteur. Le risque, c’est que le Conseil constitutionnel devienne le défenseur de certains droits et de certaines libertés. On serait alors dans une oligarchie ou dans une juristocratie » , précise l’universitaire. « L’État de droit est avant tout un impératif de prévisibilité et de sécurité juridiques, or justement le pouvoir d’appréciation discrétionnaire des juges le compromet » , abonde Anne-Marie Le Pourhiet.
Réflexion sur la souveraineté nationale
La question ne saurait être celle du contrôle de constitutionnalité en lui-même dont les développements s’observent partout en Europe. Allemagne, Espagne, Italie, Belgique… Les cours constitutionnelles évitent que la loi « bavarde » et qu’un législateur imprudent ébranle la norme supérieure. Michel Debré lui-même avait cette intime conviction, dès 1945 dans Refaire la France , qu’un contrôle de la loi était une nécessité pour « protéger les principes fondamentaux de tout régime libéral ».
Outre-Atlantique, le pouvoir de la Cour suprême y est d’autant plus grand, et politiquement assumé, qu’il s’agit d’un régime présidentiel. Elle n’est pas seulement une juridiction constitutionnelle spécialisée, à l’image de celles du Vieux Continent, mais est la plus haute juridiction de tout le pouvoir judiciaire fédéral. Aux États-Unis, « la justice occupe une place à part afin d’assurer la défense des individus contre ce chef très puissant » , expliquait Michel Debré en 1958, excluant qu’un tel modèle puisse s’adapter dans l’Hexagone.
Le Conseil constitutionnel a pourtant toutes les caractéristiques d’une juridiction, mais, comparés au Tribunal constitutionnel fédéral d’Allemagne, certains de ses membres sont moins expérimentés, ses nominations moins impartiales, ses jurisprudences moins argumentées
Guillaume Drago, professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas
En France, la Cour constitutionnelle ne s’appelle que « Conseil », comme si cette vieille institution n’assumait pas sa propre nature, dans l’ombre du général de Gaulle et de sa célèbre formule « la cour suprême, c’est le peuple ». « Le Conseil constitutionnel a pourtant toutes les caractéristiques d’une juridiction, mais, comparés au Tribunal constitutionnel fédéral d’Allemagne, certains de ses membres sont moins expérimentés, ses nominations moins impartiales, ses jurisprudences moins argumentées » , regrette Guillaume Drago, qui observe que Karlsruhe a édifié depuis ses arrêts So Lange une importante réflexion sur la souveraineté nationale vis-à-vis du droit européen. Le Conseil constitutionnel a bien dégagé, dès 2004, l’idée d’ « une identité constitutionnelle » de la France, mais « sans lui donner véritablement de contenu » , constate le professeur d’Assas.
«Intransigeant»
Lors, ce fossé entre le juge et le législateur risque de se creuser davantage, le premier entravant toujours plus l’action du second, le second dénonçant en miroir le péril d’un « gouvernement des juges ». À force que les lois seront gommées, la tentation sera grande de tout simplement réviser la Constitution. Déjà, en 2022, au sujet de l’immigration, toutes les droites, de Valérie Pécresse à Éric Zemmour, s’accordaient sur le principe d’une telle révision. « Cette problématique sera d’autant plus forte en 2027. En cas de changement de cap politique, le Conseil constitutionnel sera intransigeant » , avertit Frédéric Rouvillois.
Dans son livre La Démocratie, sa nature, sa valeur , le grand juriste autrichien Hans Kelsen (1881-1973), père de la hiérarchie des normes, avait déjà perçu ce risque : la justice constitutionnelle, écrivait-il, ne doit pas être « conçue comme une sorte de limite extérieure au système de la démocratie, mais comme une institution qui peut et doit tenir sa place au sein même du régime représentatif ». Sans quoi, législateur et juge se feront éternellement la guerre."
Une tribune d'Édouard Tétreau dans le FigaroVox
TRIBUNE- Le ministre de l’Intérieur a lancé une nouvelle campagne ciblant, non plus les dealers, mais les 6 à 7 millions de «drogués» en France. Une démarche courageuse qui permet de sortir de la culture déresponsabilisante qui prédominait jusqu’alors, estime l’essayiste.
« Dans le for de ma conscience, je suis contre la peine de mort, et je n’ai pas besoin de lire les sondages qui me disent le contraire : l’opinion majoritaire est pour la peine de mort. » Il est souvent admis que c’est lors de l’émission « Cartes sur table » du 16 mars 1981, que François Mitterrand a fait basculer l’opinion publique en sa faveur, pour s’installer au pouvoir le 10 mai 1981, pour quatorze ans. Était-ce du courage, de la conviction, ou le énième choix tactique du grand bonimenteur de la politique française de l’après-guerre - l’homme du faux attentat de l’Observatoire, le résistant à la francisque, le catholique de droite provinciale grimé en socialiste ?
Toujours est-il que cette prise de position, à rebours de la pensée dominante, et qui rejoignait « celles des églises » , comme le rappelait Mitterrand, a fait mouche. Quand un homme politique affiche une conviction d’intérêt général, au risque de se faire désavouer par l’opinion majoritaire, le message est si rare qu’il est entendu, et le leader, suivi.
On soutiendra ici que le ministre de l’Intérieur,Bruno Retailleau, en lançant et en assumant une campagne délibérément culpabilisatrice, ciblant les 6 à 7 millions de drogués en France s’inscrit dans ce sillage si peu emprunté. Il y a en effet de quoi faire blêmir nombre de conseillers et stratèges politiques, abonnés aux approches électoralistes usuelles. La France compte 1,1 million de cocaïnomanes réguliers (3,7 millions au moins une fois dans leur vie), 5 millions de drogués au cannabis (21 millions y ont déjà goûté), 850.000 consommateurs d’héroïne, et 750.000 défoncés à la MDMA ou à l’ecstasy. Ajoutés les uns aux autres, ces contingents ont un poids électoral deux fois supérieur à celui des retraités de la fonction publique (3,4 millions).
Mauvais pour le business
La démarche inédite de Bruno Retailleau a le mérite de débusquer les fausses victimes : les drogués, leurs vendeurs (les dealers) qui ne trouveraient pas de travail dans un pays où 520.000 emplois sont à pourvoir, leurs entourages indulgents, passifs ou complices, et leurs coachs addictologues, tous vent debout contre cette démarche très mauvaise pour leur business.
Ainsi de Catherine Delorme, présidente de la puissante Fédération Addiction (1er réseau d’addictologie en France), sur le clip de cette campagne : « Ça risque d’éloigner également du soin, car quand on est présumé coupable, victime de surstigmatisation (sic) comme avec ce clip, ça ne donne pas envie de se soigner (re-sic) (…) on ne peut pas parler uniquement des risques liés à la drogue (…) il y a des gens qui s’amusent, se désinhibent, tiennent le rythme, trouvent une solution à des problèmes… » Eurêka.
Déresponsabilisation
Débusquer les fausses victimes, qui surfent sur cette culture pleurnicharde et déresponsabilisante. Et identifier les vraies victimes : 110 personnes assassinées et 341 blessées dans le trafic de stupéfiants en 2024, dont 47 mineurs ; 638 morts par overdose en 2022 ; 700 personnes assassinées chaque année sur la route dans des accidents impliquant un drogué (cannabis ou autre) ; sans compter ce qui est difficilement chiffrable, à savoir les conduites à risque permises par la désinhibition, les viols sous drogues, l’effondrement de la volonté et de la psyché personnelles chez les plus jeunes, etc. Il faut regarder la drogue en face, comme on regarde la mort en face. Et mettre un terme à cette forme d’indulgence collective, qui est une complicité criminelle : les drogues ne sont pas récréatives, elles tuent.
Une indulgence souvent accompagnée d’un discours confondant, prônant la dépénalisation de la drogue au nom de la liberté (chacun fait ce qu’il veut) et d’un pseudo-argument sécuritaire : cela dégonflerait les revenus des trafiquants et donc leur dangerosité. Raté : les Pays-Bas et la Belgique sont au bord de devenir des narco-États, justement parce que la dépénalisation n’a fait qu’accroître la taille, et la diversité, de leurs marchés de drogues.
Idem pour le Canada et les États américains ayant franchi ce pas : la dépénalisation banalise la consommation de cannabis chez les enfants, et incite les adultes à se shooter plus fort. Le libéralisme du renard libre dans le poulailler libre.
Faire campagne contre les drogués, que l’on a insuffisamment culpabilisés ces dernières décennies, c’est faire campagne pour la France. C’est rappeler que derrière chaque barrette de shit, rail de coke, pilule d’ecstasy consommés par des millions de Français, il y a des Kalachnikovs, un gang de passeurs et de tueurs, qui mettent aujourd’hui en coupe réglée nos villes - notamment les villes moyennes - et nos campagnes.
Il y aura, aussi, un temps pour aller à la racine du mal : débusquer au cœur de nos sociétés la détresse, ou le vide, qui pousse nos concitoyens à se droguer en masse
Édouard Tétreau
Il faut louer le courage de Bruno Retailleau, et œuvrer pour aller beaucoup plus loin sur la responsabilisation des drogués : seulement quelques dizaines de milliers d’amendes ont été infligées (une sur deux recouvrées). On peut imaginer mieux, à savoir le retrait de permis de conduire ; la suspension de la carte Vitale pour éradiquer ce fléau de santé publique ; un fichier à la disposition des mutuelles et assureurs, etc.
« Il y a un temps pour tout », rappelle l’Ecclésiaste. Il y aura, aussi, un temps pour aller à la racine du mal : débusquer au cœur de nos sociétés la détresse, ou le vide, qui pousse nos concitoyens à se droguer en masse. La déchristianisation, la perte de sens, la vitesse de mutation de nos sociétés, un pays qui repose sur l’ardeur au travail d’une minorité d’actifs, lesté par un nombre excessif d’inactifs, pensionnés et assistés, sont des raisons très probables. En attendant, la seule réponse ne peut pas être d’exposer les vies de nos policiers et gendarmes aux narcotrafiquants sans que nous prenions tous part à ce combat, les drogués au premier chef.
Une tribune de Marc Baudriller dans Boulevard Voltaire.